CONSEIL MUNICIPAL - 20 AVRIL 2026

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
2. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS :
➢ PARC NATUREL REGIONAL DE CHARTREUSE
➢ SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU GUIERS
➢ CENTRE SOCIAL DES PAYS DU GUIERS
➢ NORDIC ISERE
➢ TERRITOIRE D’ENERGIE DE L’ISERE
➢ SPL OSER
➢ SPL ISERE AMENAGEMENT
➢ FEDERATION NATIONALE DES COMMUNES FORESTIERES
➢ SAS FORESTENER
➢ DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
3. CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES :
➢ COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
➢ COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
➢ COMMISSION D’URBANISME
4. CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS ET DESIGNATION DES
MEMBRES ISSUS DU CONSEIL MUNICIPAL
5. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
6. AUTORISATION AU MAIRE POUR LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS
7. SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS
8. INDEMNITES DES ELUS
9. REVISION ET COMPLEMENT D’ETUDES DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
10. REVISION ET COMPLEMENT D’ETUDES DU SCHEMA DIRECTEUR D’EAU POTABLE
11. PARTICIPATION COMMUNALE AUX CLASSES DECOUVERTES DE L’ECOLE DES 4 MONTAGNES
12. QUESTIONS ORALES