Arrêtés Municipaux
Règlementation d'évènements :
- G49-2026 - Stationnement et circulation - Plan de Ville -Concours de chevaux comtois - 09-08-2026
- G50-2026 - Occupation du domaine public, stationnement et circulation - Vogue - Plan de Ville - 08-2026
- G51-2026 - Occupation du domaine public, circulation et stationnement - Bourg - Marché des artisans - 15 et 16 août 2026
- G52-2026 - Passeurs d'histoires - Occupation du Jardin du Père Truffot- 8 août 2026
- G54-2026 - Occupation du domaine public - Plan de Ville - Animation musicale - 15-08-2026
- G55-2026 - Occupation du domaine public et stationnement - La Diat - Equus Cartusia - 08 et 09-08-2026
- G56-2026 - Occupation du domaine public - Plan de Ville -Stage de Batik - 14 au 16-08-2026
Autorisation d'occuper le domaine public :
- Arrêté commémoration du 8 mai
- Arrêté emplacement réservé au Food truck - Plan de ville St Pierre de Chartreuse - 2023-2024
Stationnement interdit :
Voirie - Circulation- Limitation de vitesse :
- Arrêté V12-2026 Ouverture Col du Coq
- Arrêté de fermeture de la route des Essarts - 10 janvier 2026
- Arrêté de circulation - Chemin du Couzon et Sentier des 4 chemins à compter du 5 mai 2025
- Arrêté de circulation et de stationnement dans le hameau des Egaux
- Arrêté limitation de vitesse route du col du Coq
- Arrêté de modification sens de circulation rue du 24 juin 1084
- Arrêté sentier Guiers Mort
- Arrêté de circulation sens unique Plan de ville
- Arrêté interdiction de circuler sur le sentier de la Laiterie
- Arrêté de circulation V17-2021 - Limitation de vitesse à 30 km à la Diat
- Arrêté de circulation V14-2021 - Alternat à la Diat
- Limitation de vitesse Cherlieu
- Arrêté V11/2026 réglementant temporairement la circulation et le stationnement - Chemin de Garcinière