Arrêtés Municipaux
- Arrêté interdiction de circuler sur le sentier de la Laiterie
- Arrêté de fermeture de la route de Perquelin 30 décembre 2021
- Arrêté de fermeture de la route du Clos Perrier au 1er décembre 2021
- Arrêté de fermeture de la route de la Scia au 5 novembre 2021
- Arrêté de fermeture de la route du Col du Coq au 1er novembre 2021
- Arrêté sur le sentier du Bois des Lièvres
- Arrêté mise en sécurité concessions funéraires
- Arrêté de circulation V18-2021 - Fermeture VC21 les 14 et 15 juin
- Arrêté de circulation V17-2021 - Limitation de vitesse à 30 km à la Diat
- Arrêté de circulation V14-2021 - Alternat à la Diat
- Arrêté de circulation V16-2021
- Arrêté stationnement Plan de ville
- Arrêté travaux de détection des réseaux d'éclairage public sous-terrain
- Arrêté Marché du 06/12/2020
- Arrêté de circulation Le Battour/Les Essarts
- Arrêté de circulation Cherlieu/Clos Perrier
- Arrêté fermeture Route du Col du Coq
- Arrêté de circulation 05-09-2020
- Arrêté de voirie V17 (Patassière, Carlinière et Bernière)
- Arrêté stationnement Camping-Car
- Arrêté éclairage public extinction
- Règlement des cimetières
- Limitation de vitesse Cherlieu
- Interdiction des chiens en alpages