Mentions légales

Nos coordonnées

Responsable de la publication

Mairie de St Pierre de Chartreuse
Place de la mairie
38380 Saint Pierre de Chartreuse

Contacts

Directeur / Directrice de la publication : Mairie de St Pierre de Chartreuse (04 76 88 60 18)

Réalisation du site

OwnWeb
Les Epallets
38380 Saint-Pierre de Chartreuse

www.ownweb.fr 

Traitement des données personnelles

Les messages électroniques envoyés à la Mairie de St Pierre de Chartreuse, ainsi que les adresses électroniques et les informations nomivatives (nom et prénom) sont susceptibles d'être conservés. 

Les informations recueillies pourront faire l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier à la Mairie de St Pierre de Chartreuse (voir adresse ci-dessus).

Responsabilité

Les liens hypertextes vers des sites internet exterieurs n’engagent pas la responsabilité de la Mairie de St Pierre de Chartreuse quant au contenu de ces sites. L’accès à tous les autres sites Internet depuis ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.

La Mairie de St Pierre de Chartreuse ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tout sites qui lui sont liés.

Droit de reproduction

Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication. La création de liens vers le site internet de la Mairie de St Pierre de Chartreuse est libre. 

Copyright

Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’éditeur.

Entrez votre adresse mail puis appuyez sur Entrée pour vous inscrire

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez directement dans votre boite mail les infos de la vie du village ! 

FERMETURE EXCEPTIONNELLE ACCUEIL MAIRIE ET AGENCE POSTALE COMMUNALE

il y a 7 jours

MERCREDI 20 MARS 2024 :

L'accueil de la Mairie et de l'Agence Postale Communale sera
exceptionnellement fermée de 10h30 à 12h (ouvert de 8h30 à 10h30)

Merci de votre compréhension.

x
Votre navigateur n'est pas à jour !

Mettez à jour votre navigateur pour afficher correctement ce site Web, surfer plus rapidement, et plus sereinement ! Mettre à jour maintenant

×

Top